Au début du XVIe siècle, les anciens « pays-bas bourguignons » constituent un nouveau cercle impérial : le Cercle de Bourgogne. Tournai le rejoint en 1521 et la diète de Nuremberg confirme la situation (1522).
Par la transaction d’Augsbourg, en 1548, Charles Quint attribue aux Pays-Bas un statut particulier au sein du cercle de Bourgogne en les dispensant de devoir se plier à des lois et tribunaux de l’empire et en les exemptant de certaines taxes. Par la Pragmatique sanction (1549), il consolide la « transaction » en unifiant les droits de succession des provinces et en déclarant que les Dix-Sept Provinces forment un tout indivisible non fragmentable. En assurant que son fils Philippe II respectera les libertés et privilèges respectifs, l’empereur prend la précaution de faire ratifier le texte par les États de chaque province. La guerre des religions et les guerres de Louis XIV auront raison des intentions impériales.

Références
GrossA02 ; TrauLxb-162 ; www_cm1512 ; www_cm1513

Institut Destrée (Paul Delforge et Marie Dewez) - Segefa (Pierre Christopanos, Gilles Condé et Martin Gilson)

Depuis le début du XVIe siècle, la principauté de Liège et l’abbaye de Stavelot font partie du Cercle de (Bas-Rhin)-Westphalie, notamment avec la principauté de Munster, les duchés de Juliers et de Clèves et les villes impériales de Cologne, d’Aix-la-Chapelle et Dortmund. Mis à part le Cambrésis conquis par les armées françaises, la composition de ce Cercle ne variera guère jusqu’en 1806 et sa disparition.

Références
GrossA02b ; H68 ; www_cm1512 ; www_cm1513

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Fils de Charles IV qui avait codifié la succession impériale par la Bulle d’or, Wenceslas Ier, comte de Luxembourg mais surtout empereur lui aussi, s’emploie à organiser le Saint-Empire romain germanique, dont on sait qu’il est composé d’une mosaïque d’États, en créant quatre cercles impériaux (1387). Chaque cercle regroupe un certain nombre d’États dans le but d’assurer une défense commune, de prélever les taxes impériales et de les soumettre aux mêmes lois et tribunaux. En 1438, Albert II réorganise la composition des cercles et porte leur nombre à six. La diète impériale qui se réunit à Augsbourg en 1500 fixe à son tour de nouveaux contours à ces structures régionales, destinées à lutter contre le morcellement de l’ensemble et à créer un exécutif fédéral. En 1512, Maximilien Ier porte définitivement le nombre des cercles à dix, parmi lesquels le Cercle de Bourgogne. Quelques modifications sont encore apportées par Charles Quint et cette organisation accompagne le premier Empire germanique jusqu’à sa dislocation en août 1806.
 Tous les États germaniques ne sont pas intégrés dans les cercles. D’autre part, depuis la Bulle d’Or, l’empereur est choisi par sept princes électeurs. À l’origine, il s’agissait de trois archevêques (celui de Mayence, de Trèves, et de Cologne), du margrave de Brandebourg, du duc de Saxe, du roi de Bohême et du comte palatin du Rhin.
Au XVIIe siècle, s’ajoutent le duc de Bavière (1648) et le duc de Brunswick-Lunebourg dit électeur de Hanovre (1692). En 1701, la réunion de la marche de Brandebourg et du duché de Prusse (jusque-là hors des frontières) transforme l’électeur de Brandebourg en électeur de la Prusse. Quant à l’électeur Palatin, il hérite de la Bavière (1777) et les deux électorats sont réunis. En 1803, Napoléon modifiera la composition, peu avant que le Saint-Empire soit dissout.

Références
GrossA02b ; H68 ; www_cm1512 ; www_cm1513

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